Le Conseil Municipal se réunira à la Salle polyvalente en séance publique avec Port de Masque obligatoire le lundi 16 novembre 2020 à 18h00.
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire
- Communauté Urbaine Caen la mer :
Transfert de propriété de la route de la Bijude. - Gestion municipale :
Règlement intérieur du Conseil Municipal.
Approbation des nouveaux statuts du SIVOM des 4 chemins.
Désignation d’un délégué suppléant auprès du GANIL.
Dérogation à la règle du repos dominical – secteur automobile. - Gestion Financière :
Indemnité de gardiennage des églises.
Décision Modificative n°1 : intégration du versement du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales – FPIC.
Décision Modificative n°2 : réajustement de la masse salariale. - Gestion du personnel :
Création de deux postes d’adjoint technique à raison de 28/35ème pour accroissement temporaire d’activité. - Questions diverses.
Compte-rendu
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