Ordre du jour
Caen la mer :
– Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération.
RESEAU :
– Augmentation de la contribution pour investissement à hauteur de 0.08 € /m3.
Modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme :
– Approbation suite à enquête publique.
Construction de la nouvelle école et du restaurant scolaire :
– Autorisation de souscrire un emprunt à hauteur de 600 000 €.
– Demande de subvention au titre des amendes de police pour l’aménagement de sécurité devant les écoles.
– Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire pour l’aménagement de sécurité devant les écoles.
– Avenant au marché de maîtrise d’œuvre.
Gestion financière :
– Fixation des règles d’amortissement pour l’aide versée aux primos accédants.
– Décision modificative n°6 : réajustements des salaires.
– Décision modificative n°7 : intégration de recettes liées à la gestion foncière.
– Indemnité de gardiennage des églises.
Gestion du personnel :
– Suppression d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe.
– Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe.
– Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe.
– Suppression de deux postes de rédacteur.
Questions diverses.
compte rendu
Téléchargez au format pdf le compte-rendu du conseil municipal du 14 décembre 2015
