La passation d'un marché public est soumise à des règles de publicité et de mise en concurrence. La personne publique doit se conformer à différents types de procédures, déterminés en fonction du montant, de la nature du marché (travaux, fourniture ou services) et du type de personne publique (État, collectivités territoriales ou établissements publics). En...
lire la suiteRéunion du conseil municipal du lundi 11 juillet
Ordre du jour
- Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n°5.
- Questions diverses.
Compte-rendu
Téléchargez au format pdf le compte rendu du conseil municipal du 11 juillet 2016...Réunion du conseil municipal du 27 juin 2016
Ordre du jour
Vie Communautaire :- Arrêté Préfectoral portant projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale (Communauté Urbaine) issu de la fusion de la Communauté d’Agglomération Caen la Mer, de la communauté de Communes entre Thue et Mue et de la communauté de communes Plaine Sud de Caen et l’extension à la...
Réunion du conseil municipal du 23 mai 2016
Ordre du jour
- Jury d’assises 2017 : tirage au sort.
- Classement des voiries dans le domaine public de la commune :
- liste des rues concernées et autres espaces verts.
- Services périscolaires : présentation de la nouvelle fiche d’inscription et des nouveaux tarifs simplifiés de garderie.
- Questions diverses.
Compte rendu
Téléchargez au format pdf le compte-rendu du conseil municipal du...Réunion du conseil municipal du 25 avril 2016
Ordre du jour
- Enquête publique sur les voiries : - Approbation des classements des voiries dans le domaine publique communal. - Aliénation et vente d’une partie du chemin dit « des carrières ». - Aliénation d’une partie du chemin rural dit « de la barquette ». - Déclassement et vente de la parcelle AK273. - SDEC Energie : Extension de...Compte rendu CMJE
Calendrier des conseils :
Les conseils ont lieu de 10 h 30 à 12 h 00.Compte rendus de séances de mandat 2023-2024 :
Compte rendu du samedi 13 janvier 2024 : Télécharger Compte rendu du samedi 18 novembre 2023 : TéléchargerCompte rendu du samedi 7 octobre 2023 :Réunion du conseil municipal du 11 avril 2016
Ordre du jour
- Résultat 2015 et budget 2016 :
- Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2015 : budget principal et budget du service des eaux.
- Affectation du résultat 2015 : budget principal et budget service des eaux.
- Vote du Budget Primitif 2016 : Commune et Service des eaux.
- Vote des subventions communales versées aux Associations.
- Vote...
Relais Petite Enfance
Les Relais Petite Enfance du S.I.V.U. de la Côte de NacreLes Relais Petite Enfance « Ritournelle », « Farandole » et « Fabulette » sont gérés par un syndicat intercommunal regroupant 10 communes situées sur la Côte de Nacre. Ce...
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