Fiche d’inscription
Réunion du Conseil municipal du 29 mai 2017
Ordre du jour
Gestion foncière :- Décision de vente des parcelles AK129 et AK 130.
- Dénomination de la rue du nouveau Lotissement de la charrière.
- Choix du nouveau prestataire pour le restaurant scolaire.
- Avenants aux marchés pour la construction de la nouvelle école et du restaurant scolaire.
- Actualisation du montant de l’Indemnité de gardiennage des églises. ...
Réunion du Conseil municipal du 12 avril 2017
Ordre du jour
Résultat 2016 et budget 2017 :- Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2016 : budget principal et budget du service des eaux.
- Affectation du résultat 2016 : budget principal et intégration du résultat du budget service des eaux.
- Vote du Budget Primitif 2017 : Budget Principal.
- Vote des subventions communales versées aux Associations.
- Vote...
Réunion du Conseil municipal du 27 février 2017
Ordre du jour
Intercommunalité :- Accord de poursuite par la Communauté Urbaine de la procédure d'élaboration ou d'évolution du document d'urbanisme.
- Présentation du projet retenu et décision de vente.
- Décision de portage de la Zone d'Aménagement Différé par l’Établissement Foncier de Normandie.
- Participation...
Ecole primaire de Biéville-beuville
Directeur : Renaud POPLIN
Tél. : 02 31 44 31 92
Mail : ce.0141367k@ac-normandie.frInscriptions à l’école pour la rentrée 2024Tous les enfants nés en 2021 qui feront leur première rentrée
en septembre 2024, doivent être inscrits entre le 18 mars et
le 19 avril :
• En mairie avec justificatif de domicile, livret de famille,
carnet de santé, copie...
lire la suiteRéunion du Conseil municipal du 23 janvier 2017
Ordre du jour
Intercommunalité :- Convention d’utilisation des locaux.
- Demande de subvention au titre de la DETR 2017.
- Demande d’avance sur participation - SIVU du RAM.
- Accord de principe rachat du modulaire à usage de restaurant scolaire.
Compte-rendu
Télécharger au format pdf le compte-rendu du Conseil municipal du 23 janvier 2017...Réunion du conseil municipal du 12 décembre 2016
Ordre du jour
Intercommunalité :- Désignation du délégué Communautaire de la Communauté Urbaine.
- Tableau nominatif du personnel transféré.
- Transfert du matériel à la Communauté Urbaine au 1er janvier 2017.
- Déclassement et vente des parcelles AK129 et AK 130.
- Recours à l’Etablissement Public Foncier de Normandie – E.P.F.N – pour une acquisition foncière.
- Avenant n°2 avec...
Réunion du conseil municipal du 21 novembre 2016
Ordre du jour
Intercommunalité :- CLECT : Rapport d’évaluation suite au transfert de la compétence « littoral ».
- SOLIHA : proposition de bail à réhabilitation pour les logements rue du Home.
- Logement communal rue de Lympstone : Décision de classer ce logement en logement d’urgence. Convention d’occupation à titre précaire.
- Avenant n°2 au contrat d’affermage avec la SAUR au...
Réunion du conseil municipal du 17 octobre 2016
Ordre du jour Session Ordinaire
Intercommunalité :- Désignation du délégué Communautaire de la future Communauté Urbaine.
- RESEAU : nouveaux statuts suite au nouveau périmètre de distribution d’eau potable.
- Création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe à temps complet et suppression d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe au 1er décembre 2016.
- Création d’un poste d’adjoint...
Réunion du Conseil municipal du lundi 12 septembre à 20 h 30
Ordre du jour
- Communauté d’Agglomération Caen la Mer :
- Notification du rapport de la CLECT suite à la mutualisation des ateliers techniques.
- Aménagement du territoire :
- Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme.
- Création d’une Zone d’Aménagement Différé – ZAD.
- Gestion financière :
- Décision modificative n°2 : intégration des frais liés à la modification n°5 du P.L.U. ...
