Archives de la catégorie: Compte-rendu de conseil

Ordre du jour

• Décision de vente des parcelles AK129 et AK 130.
• Dénomination de la rue du nouveau Lotissement de la charrière.

• Choix du nouveau prestataire pour le restaurant scolaire.
• Avenants aux marchés pour la construction de la nouvelle école et du restaurant scolaire.
• Actualisation du montant de l’Indemnité de gardiennage des églises.
...

Ordre du jour

• Accord de poursuite par la Communauté Urbaine de la procédure d'élaboration ou d'évolution du document d'urbanisme.

• Présentation du projet retenu et décision de vente.

• Décision de portage de la Zone d'Aménagement Différé par l’Établissement Foncier de Normandie.

• Participation...

Ordre du jour

• Convention d’utilisation des locaux.

• Demande de subvention au titre de la DETR 2017.

• Demande d’avance sur participation - SIVU du RAM.
• Accord de principe rachat du modulaire à usage de restaurant scolaire.

Compte-rendu

Ordre du jour

•  Désignation du délégué Communautaire de la Communauté Urbaine.
•  Tableau nominatif du personnel transféré.
•  Transfert du matériel à la Communauté Urbaine au 1^er janvier 2017.

• Déclassement et vente des parcelles AK129 et AK 130.
• Recours à l’Etablissement Public Foncier de Normandie – E.P.F.N – pour une acquisition foncière.
• Avenant n°2 avec...